Dominique Monteil

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: MONTEIL Dominique
Objet:
au conseil d'administration de la caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse des professions libérales (CIPAV) à l'issue du scrutin du
15 décembre 2017
1. Au titre du groupe 1 – Aménagement de l'espace, du bâti et du cadre de vie
Titulaires
Groupe:
Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse des professions libérales (CIPAV)
conseil_administration
SSAS1930632X(source BOSanté)
élection
15 Novembre 201915/11/2019
De: Dominique Monteil
architecte désigné par le Conseil national de l'ordre des architectes
Objet:
pour siéger
à la Chambre nationale de discipline des architectes
Suppléant
Groupe:
Chambre nationale de discipline des architectes
date_debut="2008-03-20"
suppleant
JORFTEXT000018572401(source JORF)
désignation
06 Avril 200806/04/2008
De: Dominique Monteil
architecte désigné par le conseil national de l'ordre des architectes
Objet:
pour siéger
à la Chambre nationale de discipline des architectes
Suppléant
Groupe:
Chambre nationale de discipline des architectes
date_debut="2007-06-20"
suppleant
JORFTEXT000000276448(source JORF)
désignation
28 Juillet 200728/07/2007
De: Monteil (Dominique)
Objet:
ou d'empêchement de
Et, sauf Article 8.2. - Approbation des avenants et conventions et Article 11. - Gestion domaniale
EQUA0410229S(source BODD)
délégation de signature
25 Août 200425/08/2004
De: Dominique Monteil
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre del'article 10-2° de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
modifiée sur l'architecture
architectes représentant l'ordre des architectes
Groupe:
Commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
JORFTEXT000000440536(source JORF)
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Dominique Monteil
Objet:
la chambre nationale de discipline des architectes
Suppléants
Groupe:
Chambre nationale de discipline des architectes
suppleant
JORFTEXT000000255489(source JORF)
désignation
05 Août 200405/08/2004
De: Monteil (Dominique)
cadre IIIA (sauf art. 8.2 : approbation des avenants et conventions et art. 11 : gestion domaniale)
Objet:
ou d'empêchement de
EQUA0310238S(source BODD)
délégation de signature
25 Octobre 200325/10/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.